1. Éditeur du site
Le site Orya Stream est édité par dénomination sociale,forme juridique au capital demontant du capital, dont le siège social est situéadresse complète.
- RCS / RNE : ville et numéro
- SIREN : numéro
- TVA intracommunautaire : numéro
- E-mail : [email protected]
- Téléphone : numéro de téléphone
2. Direction de la publication
Directeur ou directrice de la publication :nom et fonction à compléter.
3. Hébergement
Le site et le Service sont hébergés parnom légal de l’hébergeur, situéadresse de l’hébergeur, joignable autéléphone de l’hébergeur.
Si l’infrastructure de diffusion est répartie entre plusieurs prestataires, leurs rôles et coordonnées devront être précisés dans la politique de confidentialité ou la documentation dédiée aux sous-traitants.
4. Propriété intellectuelle
Le site, sa marque, son interface, ses textes, éléments graphiques et logiciels sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Sauf autorisation écrite ou exception légale, leur reproduction, adaptation ou exploitation est interdite.
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5. Contact et signalement
Pour une question, un signalement de contenu ou une notification relative à vos droits, écrivez à [email protected]. Pour les données personnelles, utilisez [email protected].